Le 10/06/2022

Objet : Transport et traitement des refus de tri et Ordures ménagères

Durée : 2 ans à compter du 1er janvier 2023

Forme juridique : Appel d'offres sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande 

Pièces du marché 

- Règlement de la consultation

- Acte d'engagement

- Cahier des charges particulières

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